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Nous connaitre - Organisation

Les élus

Organisation

« Des femmes et des hommes mandatés pour garantir le service public de l’énergie dans le département »

Le Comité syndical : l’organe délibérant

Le comité syndical de Territoire d’Energie Tarn est composé de 60 élus, parmi lesquels 56 sont désignés au sein des 14 commissions territoriales, appelées « secteur d’énergies », et 4 sont nommés directement par les communes d’Albi et de Castres.

Le comité syndical se réunit trois à quatre fois par an et délibère sur les propositions du bureau lors des assemblées générale.

Ses décisions portent sur l’exercice des compétences du syndicat, de son organisation, de ses projets, du vote du budget et des besoins des communes en matière de travaux sur le réseau public d’électricité.

Règlement intérieur du Comité syndical SDET

Le Bureau

Le comité élit parmi ses membres son Président et ses vice-présidents fixant ainsi la composition du Bureau syndical.

Les Commissions

Les élus membres de commissions examinent des sujets particuliers afin de donner des orientations aux membres du bureau. Chaque dossier soumis au vote du bureau ou du comité syndical est préalablement étudié en commission internes.

Outre les commissions de finances, d’appel d’offres, de programmation des travaux et de contrôle de concession, de nouvelles commissions ont été créés pour mener à bien toutes les compétences du syndicat (éclairage public, groupement d’achat d’énergies, Commission Consultative des Services Publics Locaux).

Découvrez les élus du Comité syndical du SDET

Les Délégués

L’assemblée délibérante des collectivités adhérentes au Territoire d’Energie Tarn (conseil municipal, conseil communautaire) désigne ses délégués titulaires au nombre de 2 ou de 4 en fonction de la population de la commune (plus ou moins de 10 000 habitants).

Les délégués représentent leur commune et contribue pleinement au fonctionnement du syndicat. Ils participent une fois par an à des réunions organisées sur chaque secteur d’énergies pour faire connaître les problèmes existants sur le réseau public d’électricité et débattre sur les orientations future du syndicat.